Les clauses de cessation peuvent amener à la perte de la qualité de réfugié et au retrait du statut :

  • lorsque le réfugié acquiert la nationalité du pays d’accueil, recouvre sa nationalité ou retourne durablement dans son pays d’origine de manière volontaire.
  • lorsque les circonstances dans lesquelles la personne a pu demander le statut de réfugié ont cessé d’exister (ex: changement de régime suffisamment durable).

Remarque :

Le retrait du statut n’entraîne pas nécessairement celui du titre de séjour.

Remarque :

La Convention prévoit également que le réfugié pourrait tout de même conserver son statut, dans le cas où il pourrait invoquer « des raisons impérieuses liées à des persécutions antérieures », c’est à dire quand l’horreur de ces persécutions rend impossible l’idée même d’un retour.